Séances du Conseil municipal - 2019

La prochaine séance du conseil municipal est prévue le

11 octobre 2019.

L'ordre du jour est le suivant :

10/2019 – Décision Modificative n°1

11/2019 – Mise en œuvre d’une carte bancaire et d’un compte de dépôt

12/2019 – Indemnités de Conseil allouée au Comptable du Trésor au titre de l’année 2019

13/2019 – Convention de renouvellement du contrat Orange pour l'Antenne mobile

14/2019 – Convention de prélèvement avec Orange

15/2019 – Renouvellement de la Convention SACPA (Fourrière animale)

16/2019 – Rapport d’activité du SIREDOM

17/2019 – Rapport d’activité du SIARCE

18/2019 – Acquisition de l’Allée des Pierres Blanches

19/2019 – Déclarations d’Intention d’Aliéner

Année 2019

Séance du 17 mai

Cliquez ici pour le compte rendu

 

Année 2018

Séance du 21 septembre

Cliquez ici pour le compte rendu

Séance du 1 juin 2018

Cliquez ici pour le compte rendu

Séance du 2 février 2018

Cliquez ici pour le compte rendu

Année 2017

Séance du 15 décembre 2017

Cliquez ici pour le compte rendu

Séance du 15 septembre 2017

Cliquez ici pour le compte rendu

Séance du 20 juillet 2017

Cliquez ici pour le compte rendu

Séance du 2 juin 2017

Cliquez ici pour le compte rendu

Séance du 25 mars 2017

Cliquez ici pour le compte rendu

 

Séance du 15 mars

Cliquez ici pour le compte rendu

Année 2016

Séance du 14 décembre 2016

Cliquez ici pour le compte rendu

 

Séance du 25 novembre 2016

Cliquez ici pour le compte rendu 

Séance du 3 juin 2016

Cliquez ici pour le compte rendu

Séance du 15 avril 2016

Cliquez ici pour le compte rendu

 

Séance du 15 janvier 2016

Cliquez ici pour le compte rendu

Année 2015

Séance du 18 décembre 2015

Cliquez ici pour le compte rendu

 

Séance du 9 octobre 2015

Cliquez ici pour le compte rendu

 

Séance 3 août 2015

Cliquez ici le compte rendu

 

le du 26 juin 2015

Cliquez ici pour le compte rendu

 

Séance du 12 février 2015

Cliquez ici pour le compte rendu

 

Séance du 19 janvier 2015

Cliquez ici pour le compte rendu

© 2014 - 2020 Commune de Saint-Sulpice-de-Favières.

Le contenu de ce site ne peut se substituer aux textes, lois, arretés et autres règlements en vigueur.

Suivre sur

  • Twitter Clean